mardi 25 novembre 2008

Olivier Martinez débouté

La cour d'appel de Paris a débouté vendredi 21 novembre l'acteur Olivier Martinez dans sa condamnation de Fuzz.fr. Le comédien reprochait au site d'avoir relayé, via un flux RSS, un article qui évoquait sa liaison avec la chanteuse australienne Kylie Minogue (lire L'acteur Olivier Martinez fait condamner Fuzz.fr, du 28/03/2008). Cette décision avait provoqué une forte émotion au sein de la blogosphère française, car sa confirmation en appel aurait contraint les blogueurs à une surveillance accrue de leurs contenus.

En mars, Eric Dupin, responsable de Fuzz.fr avait été condamné en première instance à verser 1 000 euros de dommages-intérêts à Olivier Martinez. Le tribunal de grande instance de Paris avait justifié la condamnation de Fuzz en lui conférant le statut juridique d'éditeur. Le tribunal avait alors cité la page d'accueil du site Ericdupin.com, où l'entrepreneur se définissait lui-même comme un "éditeur" de blogs et de sites.

La cour d'appel de Paris a cette fois-ci estimé que Fuzz "ne pouvait être considéré comme un éditeur", mais comme un simple hébergeur. C'est à ce titre qu'elle a débouté Olivier Martinez. "Cette décision démontre que la justice française a pris de le temps d'évaluer sereinement la situation et d'en comprendre les enjeux. Et qu'elle les a compris", a réagi Eric Dupin, sur son blog, Presse-citron.net.

source : JdN

@ Bientôt,

LJM

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